Ilse Roosens Le score environnemental des vêtements en France : qu’est-ce qui change ? La France a introduit un cadre formel pour l’évaluation environnementale des produits d’habillement vendus sur le marché français. Ce système est connu sous le nom de « coût environnemental » et est c... Ecomodulation REP, PRO WFD 25 sept. 2026 Durabilité
Matthias Vertommen & Liz Nowé CP 109 - Complément au double pécule de vacances Résumé: + Que règle cette CCT? Cette convention collective accorde aux travailleurs et travailleuses du secteur de l'habillement et de la confection une indemnité supplémentaire au-dessus de l'ordinai... CCT ouvriers Pécule de vacances 14 sept. 2026 Droit Social & CP 109-215
Matthias Vertommen & Liz Nowé CP 109 - Accord de paix sociale 2025-2026 Résumé: + Que règle cette CCT? Cet accord sectoriel fixe les conditions de salaire et de travail pour les ouvriers et ouvrières de l'industrie de l'habillement et de la confection pour la période du 1... CCT ouvriers Paix sociale 14 sept. 2026 Droit Social & CP 109-215
Matthias Vertommen & Liz Nowé CP 109 - Congé d'ancienneté et de carrière Résumé: + Que règle cette CCT? Cette convention collective de travail règle le congé d'ancienneté et de carrière sectoriel pour les ouvriers et ouvrières de l'industrie de l'habillement et de la confe... CCT ouvriers Congé d’ancienneté 14 sept. 2026 Droit Social & CP 109-215
Matthias Vertommen & Liz Nowé CP 109 - Conditions de travail Résumé: + Que règle cette CCT? Cette convention collective de travail fixe les conditions salariales et de travail sectorielles pour les ouvriers et ouvrières de l'industrie de l'habillement et de la ... CCT ouvriers Conditions de travail 14 sept. 2026 Droit Social & CP 109-215
Matthias Vertommen & Liz Nowé CP 109 - Classification des fonctions Résumé: + Que règle cette CCT? Cette convention collective de travail fixe la classification sectorielle des fonctions pour les ouvriers et ouvrières de l'industrie de l'habillement et de la confectio... CCT ouvriers Classification des fonctions 14 sept. 2026 Droit Social & CP 109-215
Matthias Vertommen & Liz Nowé CP 109 - Assurance hospitalisation Résumé: + Que règle cette CCT? Cette convention collective de travail règle l'assurance hospitalisation sectorielle pour les ouvriers et ouvrières de l'industrie de l'habillement et de la confection. ... Assurance hospitalisation CCT ouvriers 14 sept. 2026 Droit Social & CP 109-215
Matthias Vertommen & Liz Nowé CP 109 - Informations sur l'assurance hospitalisation Résumé: + Que règle cette CCT? Cette convention collective s'applique aux employeurs et aux travailleurs qui relèvent du Comité paritaire pour l'industrie de l'habillement et de la confection. Elle re... Assurance hospitalisation CCT ouvriers 14 sept. 2026 Droit Social & CP 109-215
Matthias Vertommen & Liz Nowé CP 109 - Liaison des rémunérations à l'indice des prix Résumé: + Que règle cette CCT? Cette convention collective de travail règle la liaison des salaires de l'industrie de l'habillement et de la confection à l'indice des prix à la consommation. Les salai... CCT ouvriers Index 14 sept. 2026 Droit Social & CP 109-215
Matthias Vertommen & Liz Nowé CP 109 - Emplois de fin de carrière 2026-2027 Résumé: + Que règle cette CCT? Cette convention collective de travail règle les emplois de fin de carrière dans l'industrie de l'habillement et de la confection pour la période du 1er janvier 2026 au ... CCT ouvriers Emplois de fin de carrière 14 sept. 2026 Droit Social & CP 109-215
Matthias Vertommen & Liz Nowé CP 109 - Emplois de fin de carrière 2028-2029 Résumé: + Que règle cette CCT? Cette convention collective de travail règle les emplois de fin de carrière dans l'industrie de l'habillement et de la confection pour la période du 1er janvier 2028 au ... CCT ouvriers Emplois de fin de carrière 14 sept. 2026 Droit Social & CP 109-215
Matthias Vertommen & Liz Nowé CP 109 - Chèques-repas Résumé: + Que règle cette CCT? Cette convention collective de travail règle l'octroi et la valeur des chèques-repas pour les ouvriers et ouvrières de l'industrie de l'habillement et de la confection. ... CCT ouvriers Chèques-repas 14 sept. 2026 Droit Social & CP 109-215
